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DELAI
DE LIVRAISON :
Délai de livraison : sous 15 jours en France et sous 30 jours hors
de France.
Ce délai n'est donné qu'à titre indicatif et ne peut en aucun cas,
s'il est dépassé, être invoqué comme motif d'annulation de la commande
ou de refus de la marchandise, ni donner lieu à dommages et intérêts.
Cependant si ce délai était dépassé, une offre de nouveau délai
avec proposition d'annulation et/ou d'échange ou de remboursement
vous serait faite avant la fin du délai initial annoncé.
TRANSPORT
:
Dans tous les cas les marchandises transportées voyagent aux risques
et périls du destinataire. Les transporteurs sont seuls responsables
des pertes, casses ou avaries.
Le prix comprend l'emballage et l'envoi non recommandé *. La marchandise
voyage sous votre responsabilité à moins que vous ne souscriviez
à l'option d'envoi en recommandé.
AVARIES DE TRANSPORT :
Le plus grand soin étant apporté aux emballages, vous devez vérifier
l'état des marchandises à l'arrivée. Le transporteur ne peut s'opposer
à l'exercice de ce droit. Un colis peut ne pas avoir de traces apparentes
de choc, et cependant avoir était manipulé brutalement.
En cas de doute, veuillez constater la casse devant le chauffeur
et inscrire de manière précise le nombre et la référence des marchandise
abimées sur le récépissé.
CONFIRMER DANS LES TROIS JOURS SUIVANT LA LIVRAISON PAR LETTRE RECOMMANDEE
AVEC AR AU TRANSPORTEUR.
Tout litige de livraison doit nous être signalé sous 12 h par fax
ou courrier.
ANNULATION DE COMMANDE :
Aucune annulation ne pourra être admise plus de 5 jours après la
date de commande.
RETOUR DE MARCHANDISES :
Aucun retour ne peut être effectué sans notre accord préalable.
IMPOTS ET TAXES :
L'acheteur reste responsable du paiement des taxes portuaires ou
de taxe incombant au pays dont il dépend et reconnaît en assumer
toutes les charges.
CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE :
Par l'application des dispositions de la loi du 12 mai 1980, le
transfert de propriété de nos marchandises est suspendu au paiement
par l'acheteur de l'intégralité de leur prix, ainsi que toutes sommes
annexées à celui ci.
JURIDICTION COMPETENTE :
Tout litige qui pourrait intervenir entre l'acheteur et le fabricant
dépend du tribunal du fabricant ou de la loi commerciale internationale.
Nous restons à votre entière disposition pour tout renseignement
complémentaire et vous remercions de l'intérêt que vous portez à
tous nos produits.
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